- Statut-type de l’École Supérieure
- Arrêtés Fixant les Modalités des Enseignements
- Arrêté n°933 du 28 juillet 2016 fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat
- Formation résidentielle à l’étranger, l’Arrêté de 2017
- Congé scientifique
- Décret statut particulier enseignant chercheur
- Conseil de discipline 371
- Habilitation universitaire
- Organisation et fonctionnement du MESRS
- Cotutelle de Thèse
- Textes législatifs et réglementaires du secteur de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique (2005-2017)
- Arrêté Ministériel n° 170 du 20 février 2018 fixant les modalités de mise en œuvre des dispositions relatives à l’habilitation universitaire (Revu et mis à jour de l’arrêté N° 521 du 05/09/2013).
- Circulaire n° 02 du 20 Février 2018, relative à la procédure de recevabilité et de gestion des Projets de Recherche Formation Universitaire (PRFU)
- Arrêté N°34 fixant les critères de sélection d’admissibilité au programme de formation résidentielle à l’étranger au titre de l’année 2019
- Cellule d’Accompagnement Pédagogique
